Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Le pôle urbanisme - aménagement du territoire est joignable au : CC Usses et Rhône Site de Frangy 35 Place de l'Eglise 74270 Frangy Tel. : 04 50 44 79 86 valdesusses@orange.fr

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments relatifs aux trois réunions publiques qui se sont tenues sur le diagnostic du Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal du Pays de Seyssel. Des registres de concertation sont disponibles dans chacune...

Cette section comprend l'ensemble des avis des personnes Publiques Associées (PPA) reçus à ce jour concernant le PLU de Musièges Avis du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale Usses et Rhône - Avis SCOT.pdf

Vous trouverez ci-joint la note justifiant la pertinence de la révision de la Carte Communale de la commune de Chessenaz - Note.pdf

Vous trouverez ci-joint l'arrêté portant approbation de la Carte Communale de la commune de Chessenaz - Arreté portant approbation de la CCC.pdf

Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation de la Carte Communale de la commune de Chessenaz Avant Propos; Analyse de l'Etat initial de l'environnement et du paysage : milieu physique, milieu naturel - CC pages 1 à 87.pdf Analyse de l'Etat initial...

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>