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Vous trouverez ci-joint les documents relatifs à l'arrêt du SCoT Usses et Rhône Délibération - 2017-07-11-Retour Préf- Délib arrêt SCoT.pdf Rapport de présentation : Table des sigles, sommaire, introduction - RP-1-0.pdf Rapport de présentation : Diagnostic...

Vous trouverez ci-joint les documents relatifs à l'approbation de la Modification Simplifiée n°2 du PLU de Eloise Approbation : pièces administratives - 20170711_PLUEloise_MS2_00_pièces-administratives.pdf Approbation : Notice - 20170711_PLUEloise_MS2_01_notice.pdf Approbation...

Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des réunions publiques sur le diagnostic du SCoT Usses et Rhône qui se sont tenues : à Eloise, à l'Espace Animation, le 25 février 2015 à 20 heures, à Frangy, à la salle Jean XXIII, le 23 février 2015 à 20 heures,...

Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT Usses et Rhône a été présenté lors de trois réunions publiques organisées successivement à : Eloise le 29 mai 2017 Seyssel le 1er juin 2017 Frangy le 12 juin 2017 Elles ont réuni 142 personnes, un...

Créée au 1er janvier 2017, la Communauté de Communes (CC) Usses et Rhône a des objectifs ambitieux en matière de développement et notamment vers les services et équipements au service des habitants. Issue de la fusion des CC du Pays de Seyssel, de la...

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