Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Vous trouverez ci-joint l'arrêté prescrivant l'enquête publique portant sur la révision du PLU de la commune de Musièges - Arrêté n°3-2017-EP Musièges.pdf

La Communauté de Communes Usses et Rhône a été créée à compter du 1 er janvier 2017 par arrêté inter-préfectoral n° PREF/DRCL/BCLB-2016-0091 du 13 décembre 2016 portant fusion de la Communauté de Communes du Pays de Seyssel, de la Communauté de Communes...

Vous trouverez ci-joint le rapport (en deux parties) et les conclusions du commissaire enquêteur concernant le PLU de Desingy Pages 1 à 23 - Rapport d'enquete (1-23).pdf Pages 24 à 58 - Rapport d'enquete (24-58).pdf - Conclusions motivées.pdf

Le pôle urbanisme - aménagement du territoire est joignable au : CC Usses et Rhône Site de Frangy 35 Place de l'Eglise 74270 Frangy Tel. : 04 50 44 79 86 valdesusses@orange.fr

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments relatifs aux trois réunions publiques qui se sont tenues sur le diagnostic du Plan Local d'Urbanisme (PLU) intercommunal du Pays de Seyssel. Des registres de concertation sont disponibles dans chacune...

Cette section comprend l'ensemble des avis des personnes Publiques Associées (PPA) reçus à ce jour concernant le PLU de Musièges Avis du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale Usses et Rhône - Avis SCOT.pdf Avis de la Chambre de Métiers et...

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>