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Vous trouverez ci-joint le PV de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers concernant le PLU de la commune de Musièges - 2017-01-18-PV CDPENAF.pdf

Vous trouverez ci-joint l'arrêté prescrivant l'enquête publique portant sur la révision du PLU de la commune de Musièges et l'avis de publicité - Arrêté n°3-2017-EP Musièges.pdf - Avis d'ouverture EP.pdf

Cette section comprend l'ensemble des avis des personnes Publiques Associées (PPA) reçus à ce jour concernant le PLU de Musièges Avis du syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale Usses et Rhône - Avis SCOT.pdf Avis de la Chambre de Métiers et...

Vous trouverez ci-joint les délibérations concernant le PLU de la commune de Musièges - 2008-11-05-Délib lancement PLU.pdf - 2014-01-21-Délib complémentaire lancement-1.pdf - 2016-03-03-Poursuite PLU par CCVU-1.pdf - Délib approbation Bilan + Projet.pdf...

Vous trouverez ci-joint les annexes concernant le PLU de la commune de Musièges - 7-0 sommaire annexes.pdf - 7-1-1 assainissement pdg.pdf - 7-1-2-Note assainissement.pdf - 7-1-3-Plan d'ensemble.pdf - 7-1-4-Plan de zonage.pdf - 7-1-5-Délibération...

Vous trouverez ci-joint le dossier de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers concernant le PLU de la commune de Musièges - 6-CDPENAF.pdf

Vous trouverez ci-joint le règlement du PLU de la commune de Musièges - 5 - Musièges Règlement.pdf

Vous trouverez ci-joint les plans de zonage du PLU de la commune de Musièges - 4-0 pdg zonage.pdf - 4-1-Plan de zonage.pdf - 4-2-Tableau des surfaces.pdf

Vous trouverez ci-joint les orientations d'aménagement et de programmation du PLU de la commune de Musièges - 3-1 OAP page de garde.pdf - 3-2-OAP-Chef-lieu.pdf

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